Mentions légales
Informations lĂ©gales, droits d’auteur, protection des donnĂ©es et conditions d’utilisation du site rhone.mfr.fr
Responsabilité éditoriale
Fédération Départementale des MFR du Rhône
18, avenue des Monts d’Or
69890 La Tour de Salvagny
Présidente : Corinne Durel
Directeur : Ludovic Buffavand
Administrateur du site
Fédération Départementale des MFR du Rhône
Responsable : Lucie Gilitos
Service Communication
Réalisation, développement et hébergement
WebPlusSEO
48 Avenue de l'Europe
69480 Anse — France
Tél : +33 (0)6 71 31 38 44
Site : www.webplusseo.fr
© Tous droits réservés
Fédération Départementale MFR du Rhône
Droits d'auteurs et copyright
La reproduction des pages de ce site sur support papier est autorisée sous trois conditions cumulatives :
- Diffusion gratuite toute reproduction à des fins commerciales est interdite
- Intégrité des documents reproduits aucune modification autorisée
- Citation explicite du site rhone.mfr.fr comme source, avec mention des droits réservés
La reproduction sur support Ă©lectronique est autorisĂ©e Ă condition d’indiquer clairement la source et la mention « Droits rĂ©servĂ©s ». Toute utilisation commerciale ou publicitaire est exclue.
Liens hypertextes
La mise en place d’un lien pointant vers ce site est autorisĂ©e sous rĂ©serve que les pages s’ouvrent dans une nouvelle fenĂŞtre (pas de deep linking) et qu’il n’existe aucun contenu polĂ©mique, pornographique ou xĂ©nophobe sur le site source.
Crédits photos : ©Maisons familiales rurales · ©FRMFR Auvergne-Rhône-Alpes · ©MFRRhône · ©Freepik
Protection des données personnelles
Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et au RGPD n° 2016/679/UE du 27 avril 2016, la Fédération Départementale garantit le respect de la vie privée des utilisateurs du site.
Aucune information personnelle n’est collectĂ©e Ă votre insu. Aucune information personnelle n’est cĂ©dĂ©e Ă des tiers en dehors du rĂ©seau dĂ©partemental des MFR du RhĂ´ne.
Les donnĂ©es communiquĂ©es via les formulaires sont destinĂ©es aux services habilitĂ©s de la FĂ©dĂ©ration DĂ©partementale, aux fins de gestion des demandes d’information, de formation ou d’emploi. Le seul sous-traitant habilitĂ© est WANGARDEN (Montrouge, France), prestataire du site.
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, de limitation, de portabilitĂ© et d’opposition sur vos donnĂ©es. Pour exercer ces droits, contactez la FĂ©dĂ©ration DĂ©partementale :
18, avenue des Monts d’Or — 69890 La Tour de Salvagny
Conditions générales d'utilisation
Accès au site
L’utilisateur du Site reconnaĂ®t avoir vĂ©rifiĂ© que la configuration informatique qu’il utilise ne contient aucun virus. Le secret des correspondances n’est pas garanti sur Internet ; il appartient Ă chaque utilisateur de prendre les mesures appropriĂ©es pour protĂ©ger ses donnĂ©es.
La FĂ©dĂ©ration DĂ©partementale s’efforce d’assurer l’accès au Site 24h/24, 7j/7, sauf force majeure, maintenance ou panne. Aucune garantie de disponibilitĂ©, fiabilitĂ© ou performance n’est donnĂ©e. La FĂ©dĂ©ration ne saurait ĂŞtre tenue responsable de tout dommage rĂ©sultant de l’accès, de l’utilisation ou du tĂ©lĂ©chargement de contenu via le Site.
Contenu du site
Les informations et documents disponibles sur le Site sont susceptibles d’ĂŞtre modifiĂ©s Ă tout moment et peuvent avoir fait l’objet de mises Ă jour. Leur utilisation se fait sous l’entière responsabilitĂ© de l’utilisateur, sans que la responsabilitĂ© de la FĂ©dĂ©ration DĂ©partementale puisse ĂŞtre recherchĂ©e.
Propriété intellectuelle
Le site rhone.mfr.fr est la propriĂ©tĂ© exclusive de la FĂ©dĂ©ration DĂ©partementale des MFR du RhĂ´ne. Sa structure gĂ©nĂ©rale et son contenu sont protĂ©gĂ©s par le droit de la propriĂ©tĂ© intellectuelle (droits d’auteur, bases de donnĂ©es, marques, logiciels).
Toute reproduction, reprĂ©sentation ou adaptation, totale ou partielle, sans l’autorisation expresse de la FĂ©dĂ©ration constitue une contrefaçon sanctionnĂ©e par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriĂ©tĂ© intellectuelle.
Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites Internet. La crĂ©ation d’un lien vers la page de prĂ©sentation du Site est autorisĂ©e, Ă condition qu’il s’ouvre dans une nouvelle fenĂŞtre du navigateur. Il est nĂ©anmoins demandĂ© d’en informer prĂ©alablement la FĂ©dĂ©ration DĂ©partementale, qui peut Ă tout moment demander la suppression du lien.
Modification des CGU et loi applicable
La Fédération Départementale se réserve la possibilité de modifier à tout moment et sans préavis les présentes CGU afin de les adapter aux évolutions du Site.
Les présentes CGU et le contenu du Site sont régis par la loi française. À défaut de règlement amiable, tout différend sera soumis aux juridictions françaises compétentes.
Cookies d'audience
Ce site utilise des cookies d’audience pour mesurer et amĂ©liorer l’expĂ©rience utilisateur. Aucun cookie publicitaire personnel n’est dĂ©posĂ© sans votre consentement.
Google Analytics
Mesure de fréquentation (durée, pages, localisation). Durée de vie : 6 mois.
Désactiver →Facebook Pixel
Mesure d'audience pour évaluer l'efficacité des publicités Facebook.
En savoir plus →Microsoft Clarity
Génération de heatmaps pour optimiser l'expérience utilisateur.
En savoir plus →






